• Mention légale

    Ce document est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et ses dispositions sur les droits d’auteur. La SCS Primum Non Nocere détient l’exclusivité de ces droits. Toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit est interdite et constitue le délit de contrefaçon.

Réglementations

L’Excellence environnementale pour objectif en 2015…

C’est ce que prévoient les 74 mesures inscrites sur la feuille de route adoptée ...

Expérimenter c’est bien, mais étiqueter c’est mieux

« Expérimenter » n’est pas « étiqueter » de même que « tricher » n’est pas « jouer »… Suite à un ...

Grenelle II

BILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE OBLIGATOIRE D’ICI 2012 Dans le ...

Le Canada déclare le BPA substance toxique

Le Canada déclare le BPA substance toxique Le gouvernement canadien a adopté un décret ...

Un projet de loi pour le dépistage de la surdité à la naissance

Un projet de loi a été déposé à l’Assemblée nationale, visant à proposer systématiquement ...

Le nouvel étiquetage des produits chimiques

S.G.H. (Système Général Harmonisé) : le nouveau système d’étiquetage et de classification des substances dangereuses ...

La SNDD (1) : Stratégie Nationale de Développement Durable

Adoptée le 27 juillet par le comité interministériel réunissant les membres du gouvernement, elle ...