Nous publions l’intégralité de ce document en « fichier joint » mais nous vous en fournissons ici, les principales articulations telles que présentées dans le « Sommaire ».
Dans une synthèse préalable ce programme, fait un état des lieux. Il rappelle donc les points suivants :
– La « prévention des déchets » consiste à réduire la quantité ou la nocivité des déchets
produits, en intervenant à la fois sur leur mode de production et de consommation.
– La hiérarchie européenne et française des modes de gestion des déchets place la
prévention au sommet des priorités des politiques de gestion des déchets : elle
considère en effet que « le meilleur déchet est celui qu’on ne produit pas ».
– La France est déjà fortement engagée dans les démarches de prévention des déchets.
– La prévention des déchets demeure néanmoins une priorité des politiques environnementales.
– Le présent « programme national de prévention des déchets 2014-2020 » permet de
donner corps à cette ambition et de se projeter dans l’avenir.
– Ce programme s’inscrit dans la volonté du Gouvernement de mettre en oeuvre une
transition vers le modèle d’économie circulaire,
– Et enfin, que ce programme est aussi issu de l’application de la directive-cadre sur les
– déchets de 2008
Suit le corps principal du rapport qui se présente en une Introduction et Trois grands chapitres, divisés chacun en deux ou trois Sous-Chapitres regroupant 35 alinéas, suivis de 10 Annexes.
Nous reproduisons ici cette structure générale.
INTRODUCTION
1 – Bilan national prévention 2004/2013
A Présentation et bilan des actions réalisées ou en cours
B Analyse des mesures recensées
2 – Orientations et objectifs 2014-2020
A Orientations stratégiques et flux prioritaires
B Mesures nationales et actions de prévention associées
C Analyse des axes et actions retenus
3 – Mise en oeuvre, suivi et évaluation du programme
A Mise en oeuvre des mesures
B Suivi et valuation
ANNEXES
Annexe 1 : Les différents types d’actions de prévention prévues par l’annexe IV
de la Directive-cadre sur les déchets
Annexe 2 : Les actions de prévention des déchets sur la période 2004-2013
Annexe 3 : Avis de la Commission d’harmonisation et de médiation des filières de collecte et de traitement de déchets (CHMF) sur le rôle des éco-organismes agréés en matière de prévention de déchets
Annexe 4 : Tableau de synthèse des actions de prévention des déchets prévues pour 2014-2020
Annexe 5 : Tableau de synthèse des actions de prévention des déchets prévues pour 2014-2020 par rapport à l’annexe IV de la directive 2008/98/CE
Annexe 6 : Tableau de synthèse des actions de prévention des déchets prévues
pour 2014-2020 par rapport aux instruments mis en œuvre
Annexe 7 : Indicateurs globaux détaillés
Annexe 8 : La production de déchets selon le règlement statistique européen
Annexe 9 : Résultats de l’enquête
Annexe 10 : Synthèse des actions par flux de déchets
Collecte
Nous vous en souhaitons bonne lecture
Olivier TOMA – PRIMUM-NON-NOCERE
PJ : « Programme national de prévention des déchets 2014-2020 »
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