Tag: réglementation

    Le maire garant des déperditions thermiques !

    Le maire garant des déperditions thermiques !

    Un décret vient rendre obligatoire la fermeture des locaux tertiaires chauffés ou refroidis donnant ...

    marchés publics et RSE

    En route vers une généralisation des critères RSE dans les marchés publics ?

    Dans cette décision le juge valide le critère RSE. Ainsi, adopter une démarche RSE ...

    application déplacement au vert

    Les services numériques d’assistance au déplacement se mettent au vert !

    « Les services numériques (…) qui visent à faciliter les déplacements monomodaux ou multimodaux au ...

    allégations environnementales globalisantes dgccrf

    Allégations environnementales « globalisantes » ? De quoi parle-t-on ?

    Allégations environnementales « globalisantes » ou simple « enfumage » du consommateur ?   Il ressort d’une enquête de ...

    RE2020 réglementation environnement

    RE2020 : réglementation environnementale 2020

    Publication de la version définitive de la RE2020 prévue pour le premier trimestre 2021. ...

    règlement europe traçabilité dispositifs médicaux

    Règlement Européen sur les dispositifs médicaux

    Étude sur le règlement européen 2017/745 sur les dispositifs médicaux : focus sur la traçabilité ...

    tri biodéchets loi et réglementation

    Tri des biodéchets à la source : réglementation

    Parlons de l’obligation future de trier les biodéchets à la source !   La ...

    • 1
    • 2